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Stages, mode d'emploi
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Quels sont les différents stages possibles ?
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Vous voulez goûter à la vie active sous forme de stage, le temps des vacances ou dans le cadre de vos études ?
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Le stage obligatoire fait partie intégrante du programme d'enseignement. Il fait l'objet d'une convention de stage signée par l'entreprise, l'établissement de formation et l'étudiant. Les établissements habilités à délivrer une telle convention sont les écoles, les lycées et les universités (uniquement).
Le contenu du stage est établi par le responsable du stagiaire dans l'entreprise, en coordination avec l'établissement de formation.
L'entreprise peut indemniser le stagiaire, sans toutefois dépasser le tarif conventionnel fixé à 30% du SMIC. Il est à noter que cette gratification n'est pas une obligation pour l'entreprise. Le remboursement total ou partiel des repas et du transport est à la convenance de l'employeur.
Le stagiaire est couvert en cas d'accident du travail, uniquement si ses indemnités ne dépassent pas le tarif conventionnel (30% du SMIC). Si les indemnités dépassent ce montant, le stagiaire ne bénéficie d'aucune couverture et le stage doit être re-qualifié en contrat de travail.
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Il s'agit d'un stage ne figurant pas dans le cursus d'études et relevant de la seule initiative de l'étudiant.
Bien que le stage facultatif ne requière aucune convention, la plupart des entreprises ont tendance à en exiger une. Voir : Obtenir une convention.
Pour qu'un stage facultatif soit reconnu comme faisant partie de la formation, il doit avoir un rapport étroit avec le diplôme préparé.
Si l'entreprise n'exige aucune convention, l'étudiant doit souscrire une assurance individuelle le couvrant en cas d'accident du travail (se renseigner auprès de sa CPAM-(caisse primaire d'assurance maladie).
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Bien qu'étant autorisé par la loi, le stage hors-études réclame une grande vigilance de la part des étudiants. Ce type de stage est fréquemment utilisé pour répondre à des besoins immédiats de l'entreprise (remplacement de personnels en congé, augmentation temporaire de l'activité etc.).
Il s'agit ni plus ni moins d'un emploi déguisé dont la rémunération n'est pas à la hauteur du travail accompli. De telles pratiques sont fermement sanctionnées par la loi.
Il est néanmoins possible d'effectuer un stage hors-études, dans le cadre d'un accord amiable conclu entre l'étudiant et l'entreprise. A l'instar du stage facultatif, l'étudiant devra se munir d'une assurance le couvrant en cas d'accident du travail (se renseigner auprès de sa CPAM).
NB : Pour répondre aux différents problèmes posés par l'absence d'une législation claire en matière de stages, le ministère de l'emploi prépare actuellement une "Charte des stages", qui règlementera la durée, l'indemnisation et la couverture sociale du stagiaire.
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